Duché

DUCHÉ, subst. masc., était une seigneurie considérable, érigée sous le titre de Duché, et mouvante immédiatement de la couronne.

Il y avait deux sortes de Duchés, savoir : les Duchés-pairies, et les simples Duchés non pairies : ces derniers étaient héréditaires ou seulement personnels, quant au titre de Duché, à la personne que le roi en avait gratifiée ; les uns et les autres pouvaient être vérifiés au parlement ou n'avoir pas été vérifiés, ce qui opérait une différence pour les prérogatives et droits qui y étaient attachés.

Il y avait aussi des Duchés par simple brevet qui n'avaient point été suivis de lettres d'érection en Duchés. Les honneurs et droits de la pairie n'appartenaient qu'à ceux dont les Duchés-pairies avaient été érigés par les lettres duement vérifiées en parlement.

Les Duchés-pairies et les Duchés simples non pairies qui n'étaient pas enregistrés, ne donnaient en faveur de ceux qui en avaient obtenu le brevet ou les lettres d'érection, d'autres prérogatives que les honneurs du Louvre et dans les maisons du roi, leur vie durant, et de m ême à leurs femmes ou veuves ; l'antiquité du Duché donne le rang à la cour, comme l'antiquité de la pairie le donnait au parlement. Voyez Pairie.

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