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Les institutions françaises sous l'ancien régime
 
Les institutions françaises sous l'ancien régime
Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries
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Archives

Au Blason des Armoiries
 

Archives. — On entend par ce mot et les anciens titres et le lieu qui les renferme ; il vient du grec αρχείον (ancien) d'où l'on a fait, dans la basse latinité, archivum. Dans les premiers siècles et même jusqu'au temps de Philippe Auguste, les rois de France avaient deux espèces d'archives : celles qu'on transportait à leur suite pour éclairer leur conseil, viatoria, et les archives permanentes, stataria. En 1104, sous Philippe Auguste, les Anglais ayant vaincu les Français au combat de Freteval, une partie des archives de la couronne fut prise et pillée. On songea alors à fonder un établissement public où restât déposé le trésor des chartes. Ce fut le chancelier Guérin, évêque de Senlis, qui en fut le créateur, en 1210. Bientôt chaque établissement civil ou ecclésiastique eut ses archives. En 1782, il y avait en France douze cent vingt-cinq dépôts d'archives. En 1794, la Convention centralisa les archives ; on forma dans chaque département un établissement où furent réunies les archives des monastères, des chapitres et des établissements civils de cette circonscription. Des commissaires furent chargés d'en faire le dépouillement. Ces dépôts existent encore aujourd'hui sous le nom d'archives départementales. En même temps, les archives nationales prirent un vaste développement et furent divisées en six sections qui existent encore aujourd'hui : 1° la section de législation, qui comprend les édits, ordonnances, lois, décrets, procès-verbaux des assemblées législatives, etc. ; 2° la section administrative, où l'on réunit les papiers des divers ministères et des administrations centrales ; 3° la section historique, qui renferme le trésor des chartes, les ordonnances, traités et autres actes intéressant l'histoire générale de la France et les histoires locales ; 4° la section topographique, dépôt de toutes les pièces et cartes relatives à la population et à la division géographique de la France ; 5° la section domaniale, qui contient les registres de la chambre des comptes, du bureau des finances, tous les titres du domaine national et les pièces concernant les biens du clergé et des émigrés ; 6° la section judiciaire, renfermant les registres du parlement de Paris, de la chancellerie, du Châtelet, des cours des aides, des monnaies et des diverses juridictions qui avaient leur siège à Paris. Les archives nationales furent d'abord déposées au Temple, puis à la Sainte-Chapelle sous saint Louis. En 1809, Napoléon fit transporter à l'hôtel de Soubise ce dépôt, augmenté des archives des diverses corporations ecclésiastiques et civiles. De nouvelles constructions ont agrandi considérablement le palais des archives nationales. Elles sont placées sous la surveillance d'un garde général ; chaque section a un chef particulier.

d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899

 

 

 

 

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