AU BLASON DES ARMOIRIES Vous êtes ici : Au Blason des Armoiries : blason, héraldique, noblesse, féodalité, ordres de chevalerieBlason des Armoiries » Institutions » Bail  
Généalogie
 
 
RECHERCHES SUR LE SITE
 
Généalogie

 

Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries
Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries

 

 

Bail

Au Blason des Armoiries
 

Bail. — Le bail est un contrat entre le locataire et le propriétaire. Il y a eu, dès la plus haute antiquité, diverses natures de baux. Sous l'empire des barbares, on se servait des mots epistola præcaria, epistola præstaria. Le bailleur gardait la charte dite præcaria ; le preneur, celle qu'on nommait præstaria. C'était quelquefois un bail à longues années. On lit dans les lois des Wisigoths : « Si l'épître précaire détermine un certain nombre d'années, après lesquelles la terre reçue à bail retourne au bailleur, le preneur doit la rendre exactement d'après les termes du contrat. » Il s'agissait probablement de baux emphytéotiques ou emphytéoses, dont la durée pouvait s'étendre de dix ans à quatre vingt-dix-neuf ans.

Les conditions des baux appelés précaires, de l'epistola præcaria, variaient à l'infini. Ils stipulaient quelquefois une concession perpétuelle qui dégénérait en fief. Les conciles de Soissons et de Leptines, au viiie siècle, convertirent en précaires les terres que Charles Martel avait enlevées à l'Église et données à ses compagnons d'armes ; elles furent concédées à vie.

On appelait encore bail, du temps da saint Louis, la garde des biens d'un mineur confiée au plus proche parent, sans autre obligation que celle de le nourrir, d'acquitter ses dettes et de maintenir son héritage en bon état.

d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899

 

Au Blason des Armoiries

Recevoir les mises à jour :


Au Blason des Armoiries

 

Contact - Identification d'un blason

Plan du site | Mises à jour | RSS | Presse | Liens
Partenariats | Webmestres | Infos légales

Copyright © Au Blason des Armoiries Tous droits réservés – 2005-2011

Partenariats : Agir XIX - Annuaire de généalogie - Ascendance et généalogie - Charles de Flahaut- Histoire pour tous - Historia Nostra - Rois et Présidents

Devenir partenaire ?