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Cens

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Cens. — Impôt que l'on payait au roi ou au seigneur. On distinguait deux espèces de cens. Le cens principal ou somme une fois payée pour une terre que l'on tenait d'un seigneur ou du roi, et le cens périodique ou rente seigneuriale, que le champart remplaçait quelquefois. Voy. Champart. Le cens était imprescriptible et non rachetable. On appelait chef-cens le premier cens, surcens celui qui y était ajouté, menu cens celui qui ne consistait qu'en petite monnaie. La croix de cens était une monnaie qui servait à payer le cens et qui était autrefois marquée d'une croix.

d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899

 

CENS, subst. masc. C'était une redevance annuelle et seigneuriale, foncière et perpétuelle, dont un héritage censier était chargé envers le fief ou le franc-alleu, dont il mouvait, et qui a été imposée la première fois par le seigneur, dans la concession qu'il a faite de cet héritage.

Le Cens était la véritable marque de la directe seigneuriale sur les roturiers, comme la foi et hommage était le caractère de la directe sur les fiefs.

Le Cens se payait en argent, grain, volaille, ou autre espèce, selon le titre du seigneur, et dans les temps portés par le bail, sinon à la fin de chaque année.

Le Cens, payable en deniers, était proprement appelé croix de cens, parce qu'anciennement la pièce d'argent avait une croix sur l'une des deux faces.

Les Cens et censives ne pouvaient être dûs que par les héritages roturiers.

Le Cens étant la marque de la seigneurie directe, il ne pouvait appartenir qu'à un seigneur de fief.

Le Cens était noble, et se partageait entre les héritiers du seigneur censier, parce qu'il représentait la partie du fief donnée à la charge de ce droit domanial.

Le Cens était indivisible, et le seigneur pouvait poursuivre lequel des copropriétaires il voulait, pour être payé du Cens entier, lequel était réel, et ne se divisait point sans le consentement du seigneur.

d'après le Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France
Nicolas Viton de Saint-Allais (1773-1842)  — Paris, 1816

 

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