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Les institutions françaises sous l'ancien régime
 
Les institutions françaises sous l'ancien régime
Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries
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Comptoirs d'escompte

Au Blason des Armoiries
 

Comptoirs d'escompte. — La Banque de France établit, dès 1808, des comptoirs d'escompte à Lyon et à Rouen ; en 1810, elle en fonda un troisième à Lille. Elle renonça, en 1818, à ces succursales qui devinrent banques départementales ; mais en 1838, comme les banques départementales se multipliaient, la Banque de France établit de nouveau des comptoirs dans les départements, entre autres à Reims et Saint-Étienne (1836) ; Saint-Quentin (1837) ; Montpellier (1838) ; Grenoble et Angoulême (1840) ; Besançon, Caen, Châteauroux et Clermont-Ferrand (1841) ; Mulhouse (1843). Une loi du 30 juin 1840 statua que les comptoirs d'escompte de la Banque de France ne pourraient être établis ou supprimés qu'en vertu d'une ordonnance royale, rendue sur la demande du conseil général de la Banque, dans la forme des règlements d'administration publique. Une ordonnance du 25 mars 1841, confirma à la Banque de France le privilège exclusif d'émettre du papier-monnaie dans les villes ou elle a fondé des comptoirs. Le chef de l'État nomme le directeur de chaque comptoir d'escompte ; le gouverneur de la Banque nomme les administrateurs, et le conseil général de la Banque les censeurs. Les divers comptoirs payent les billets qu'ils ont émis. Néanmoins, avec l'autorisation du conseil général, ces billets peuvent être payés, à Paris, par la Banque de France et réciproquement les billets émis à Paris peuvent être remboursés dans les comptoirs des départements. Depuis 1848, toutes les banques départementales ont été changées en comptoirs d'escompte de la Banque de France.

d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899

 

 

 

 

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