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Les institutions françaises sous l'ancien régime
 
Les institutions françaises sous l'ancien régime
Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries
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Confirmation

Au Blason des Armoiries
 

CONFIRMATION, subst. fém. On appelait édits ou jugements de Confirmation de noblesse, les actes de l'autorité qui confirmaient le privilège de la noblesse à des personnes qui en avaient déjà joui, et le fisc obligeait assez souvent les anoblis à payer de nouvelles taxes pour être confirmés dans leur noblesse ; et à défaut de payer cette taxe, ils en étaient déchus. Voyez Déchéance.

d'après le Dictionnaire encyclopédique de la noblesse de France
Nicolas Viton de Saint-Allais (1773-1842)  — Paris, 1816 — Télécharger

 

 

 

 

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