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Les institutions françaises sous l'ancien régime
 
Les institutions françaises sous l'ancien régime
Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries
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Contributions indirectes
Au Blason des Armoiries
 

Contributions indirectes. — Ces impôts se perçoivent principalement sur les denrées, telles que boissons, sel, sucre indigène, tabacs, poudre à feu, sur les cartes, voitures publiques, bacs, navigation des fleuves, droit de marque des matières d'or et d'argent, etc.

d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899

 

 

 

 
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