Corse

CORSE (Île). Il y a eu de tout temps dans cette île des nobles possesseurs de fiefs, ayant des vassaux, et obligés, à ce titre, de servir à la guerre. Ils jouissaient, entr'autres privilèges, de l'exemption des tailles. Les plus distingués d'entre ces nobles étaient nommés caporaux. On ignore quelles étaient ci-devant la forme et l'étendue de leurs preuves. Après la conquête de cette île, le roi Louis XV donna un édit qui statue sur cette matière ; cet édit, qui est du mois d'avril 1770, porte en substance que ceux qui se prétendent nobles sont tenus de produire, au greffe du conseil supérieur de la même île, des titres qui prouvent leur filiation et leur noblesse, depuis deux cents ans au moins ; que, dans les cas où les preuves n'y seront pas jugées suffisantes, Sa Majesté se réserve de prononcer sur l'état des familles, relativement aux causes de la perte de leurs titres, et sur la considération de leurs services, de leur attachement à leurs souverains.

Les preuves se faisaient par titres originaux et par expéditions ; on n'admettait aucune copie collationnée, de quelques formalités qu'elles pussent être revêtues.

Chaque degré devait être établi par deux actes au moins, dans lesquels le sujet qui le formait, stipulait.