ÉPAVITÉ, subst. fém.,
se disait, en quelques coutumes, pour aubaine, de même
que les
aubains ou étrangers y étaient appelés Épaves.
La coutume de Vitry, art. 72, dit qu'Épavité ne
gît en noblesse, d'autant que, suivant cette coutume,
les nobles nés et demeurant dans le royaume devaient succéder à leurs
parents décédés dans le royaume ou ailleurs,
et tous leurs biens meubles ou immeubles, nobles ou roturiers. Mais
Bacquet, en son traité du droit d'aubaine, Ch.
XXX, dit
que cette coutume ne préjudiciait point aux droits que le
roi avait sur la succession des aubains. Suivant les ordonnances
du duc de Bouillon, article 617, le droit d'Épavité appartenait
audit sieur duc, par le décès d'un étranger
qui n'était point son sujet, et avait délaissé des
biens meubles ou immeubles en ses terres et seigneuries, et il est
dit qu'il avait quitté et réuni ce droit aux
bourgeois de Sedan.
d'après le Dictionnaire encyclopédique
de la noblesse de France
Nicolas Viton de Saint-Allais (1773-1842) — Paris, 1816
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