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Affranchissement. — L'abolition de l'esclavage a été un des plus grands progrès de l'humanité, et il est dû surtout au christianisme, qui, en enseignant la fraternité des hommes, préparait l'affranchissement des esclaves et des serfs ; mais il fallut bien des siècles et l'action de causes secondaires pour arriver à ce résultat. La loi romaine, dans les derniers temps de l'empire, commença à se montrer moins dure envers les esclaves. L'empereur Adrien ôta aux particuliers le droit de vie et de mort sur leurs esclaves ; Constantin confirma cette loi ; et en même temps il augmenta le nombre des affranchissements, en décidant qu'à l'avenir ils pourraient avoir lieu dans l'église, en présence de l'évêque, sans l'intervention des magistrats. L'invasion des barbares, en bouleversant toutes les conditions, augmenta d'abord le nombre des esclaves ; mais elle contribua à préparer la transformation de l'esclavage en servage. Tacite rapporte que, chez les Germains, l'esclave était occupé surtout des travaux de la campagne. Les Francs, conservant en Gaule les mœurs de leur patrie primitive, employèrent la plupart des esclaves à cultiver la terre ; ils les changèrent en colons attachés à la glèbe ; de là naîtra le servage, état intermédiaire entre l'esclavage antique et la liberté moderne.
Les affranchissements se multiplièrent du vie au xie siècle. Ils étaient le plus souvent inspirés par un sentiment chrétien. Saint Exupère, évêque de Toulouse, vendait les vases sacrés pour racheter et affranchir les esclaves ; sainte Bathilde, qui, d'esclave saxonne, était devenue femme d'un roi des Francs Clovis ii, racheta et affranchit de nombreux esclaves. Les exemples de cette nature abondent. Une des formules conservées par Marculfe prouve quelle influence la pensée chrétienne exerçait sur l'affranchissement des esclaves ; elle se termine ainsi : « Pour le salut de mon âme et pour obtenir le bonheur éternel, j'affranchis du joug de la servitude mon esclave et sa postérité, afin qu'a partir de ce jour et à tout jamais il vive en sûreté et maître de lui-même, qu'il aille où il voudra, ayant les portes ouvertes, et qu'il ne soit soumis à personne, si ce n'est à Dieu, pour l'amour de qui je l'affranchis. » C'était souvent sur son lit de mort et par testament que le maître affranchissait ses esclaves, et la formule Pour la rémission de mes péchés et le salut de mon âme précède ordinairement ces déclarations. Les affranchis par charte s'appelaient cartularii.
Quelquefois l'affranchissement avait lieu par le denier. La loi salique et la loi ripuaire font mention de cet affranchissement. Le maître conduisait son esclave devant le magistrat, auquel il présentait un denier, symbole du rachat ; le maître faisait tomber le denier en frappant sur la main de l'esclave. Ce mode d'affranchissement rappelle l'affranchissement romain par la baguette (per vindictam), lorsque le prêteur frappait de la baguette l'esclave que le maître amenait devant son tribunal. On appelait denariés (homines denariati) les esclaves ainsi affranchis.
L'affranchissement avait souvent lieu dans l'église. On plaçait le serf près de l'autel, et on présentait des tablettes (tabulæ), l'évêque, qui faisait écrire dessus par l'archidiacre l'acte d'affranchissement, Constantin avait consacré, dès 316, cet affranchissement dans les églises. Les serfs ainsi affranchis s'appelaient tabulaires (tabularii) ; ils étaient placés, eux et leur postérité, sous la protection de l'Église, et obligés envers elle à quelques redevances et services.
Certaines formules d'affranchissement furent empruntées aux usages des barbares. « Celui, dit un capitulaire de 813, qui veut renvoyer un homme libre per hantrada (tradition par la main, hand) doit lui douzième, dans un lieu réputé saint, le renvoyer libre de la douzième main. » Ce qui signifie qu'il devait passer par douze mains, celles des témoins et du maître. L'affranchissement par les armes semble encore un usage germanique. « Si quelqu'un, disent les lois de Guillaume le Conquérant, veut affranchir son serf, qu'il le livre en pleine assemblée et de la main droite au vicomte ; qu'il le déclare quitte du joug de son servage en le renvoyant de la main ; qu'il lui montre les voies et les portes ouvertes devant lui, et qu'il lui remette les armes des libres, c'est-à-dire la lance et l'épée ; ainsi, devient-il un homme libre. » (Michelet, Origines du Droit, p. 280.) L'affranchissement par prescription contribua beaucoup à l'abolition de l'esclavage. Au xie siècle, les lois de
Guillaume le Conquérant déclarent que, si un esclave passe un an et un jour dans l'enceinte d'une ville, il est affranchi.
Dès le xiie siècle, l'esclavage était devenu rare en France, et il disparut complètement avant la fin du xiiie siècle ; mais le servage attachait encore le paysan à la glèbe ; les bourgeois des villes étaient, comme vilains, hommes de poeste ou pooste, roturiers, condamnés à
une espèce de servitude. Leur condition ne s'améliora que progressivement. M. Guérard (Prolégomènes du Polyptyque d'Irminon, § 19) signale une cause de l'affranchissement des serfs révélée par le Polyptyque. « Cet ouvrage. dit-il, nous fait connaître un grand nombre de mariages mixtes, c'est-à-dire de ménages dans lesquels les époux sont de condition différente. Or, si l'on fait attention à la condition particulière de chacun d'eux, on remarquera que l'homme en se mariant prenait le plus souvent une femme au-dessus de lui. Comme, en général, la condition des enfants se réglait beaucoup plus d'après celle de la mère que d'après celle du père, ceux qui naissaient du mariage d'un serf avec une lide étaient lides (voy. Lètes). C'était donc un affranchissement graduel, naturel, lent, à la vérité, mais continuel, nécessaire et qui devait à la longue épuiser les souches serviles. » Les bourgeois des villes s'affranchirent par la révolution communale du xiie siècle (voy. Communes). Quant aux habitants des campagnes, leur affranchissement fut beaucoup plus lent et a été dû en grande partie à l'action salutaire et progressive de la royauté.
En 1125, Suger, abbé de Saint-Denis, affranchit les habitants de la ville de ce nom. Louis le Gros déclara libres une partie des serfs de son domaine par une charte de 1130. En 1180, Louis vii donna la liberté à tous les hommes de poeste de la ville d'Orléans et des environs dans un rayon de cinq lieues. En 1197, les habitants de Creil furent affranchis par les comtes de Blois et de Clermont ; ceux de Beaumont-sur-Oise et de Chambly, en 1222, par Philippe Auguste. En 1224, Louis viii affranchit tous les serfs du fief d'Étampes. Blanche de Castille et son fils saint Louis favorisèrent l'émancipation des serfs, et l'on vit à cette époque se propager la coutume de l'abonnage ou abonnement. Les habitants de tout un village se rachetaient de la servitude en payant à leur seigneur une redevance déterminée ; ils portaient le nom d'abonnés. En effet, comme l'a remarqué Montesquieu (Esprit des lois, livre xxx, chap. xv), les serfs qui recevaient l'affranchissement n'avaient pas une pleine et entière liberté. Ils restaient soumis à la capitation. Enfin parut, en 1315, la célèbre ordonnance de Louis x qui affranchissait tous les serfs du domaine royal et proclamait le principe de la liberté naturelle des hommes : Selon le droit de nature, chacun doit naître franc.
Le servage alla toujours diminuant depuis cette époque, et Loysel pouvait dire dans ses Institutes coutumières : « Toutes personnes sont franches en ce royaume, et si tost qu'un esclave a atteint les marches (frontières) d'icelui, se faisant baptiser, il est affranchi. » Cependant le servage existait encore au xviiie siècle, et les derniers serfs n'ont été affranchis que sous Louis xvi. Un édit de ce roi, enregistré le 10 août 1779, affranchit tous les mainmortables de ses domaines. Une ordonnance du 27 juin 1787 supprima la corvée. Enfin l'Assemblée constituante, dans la nuit du 4 août 1789, effaça les dernières traces de servitude en France par un décret que Louis xvi sanctionna le 21 septembre 1789. L'esclavage n'a été aboli dans les colonies françaises qu'en 1848. Voy. Dupuy, Mémoire sur l'abolition de la servitude (Acad. des inscript, et belles-lettres, t. xxxviii, p. 196-215) ; Ed. Biot, de l'abolition de l'esclavage ancien en Occident (1840).
d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899
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