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Au Blason des Armoiries : héraldique, féodalité, noblesse, armoiries
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Banque

Au Blason des Armoiries
 

Banque. — Le mot banque est d'origine italienne ; il vient de banco, le banc où s'asseyaient les changeurs italiens, qu'on appelait banquiers ; banqueroute est dérivé de banco rotto, banc rompu. Le commerce d'argent que désignent tous ces mots fut d'abord exercé en France par des étrangers, par des juifs et des Lombards. Philippe Auguste ayant chassé les juifs de ses états, dès le commencement de son règne, ils se réfugièrent en Normandie ; là, ils donnèrent aux négociants étrangers et aux voyageurs des lettres secrètes sur ceux qui avaient reçu le dépôt de leurs richesses ; c'est l'origine des lettres de change. Les Gibelins en firent autant, lorqu'ils furent contraints de quitter l'Italie, on reconnut l'avantage de ces lettres de change et des traites de commerce ; il s'établit dans les principales villes des changeurs ou banquiers qui se chargèrent de les payer. On les appelait quelquefois cambistes du mot cambium, qui, dans la basse latinité, signifie change. Quand ils soldaient la lettre de change avant l'échéance, ils prélevaient un droit qu'on appelait escompte. Le P. Menestrier cite, dès l'année 1209, une riche maison de banque établie à Lyon ; elle avait pour chef Ponce Chaponnay. Lorsque Philippe le Bel eut chassé les juifs de toute la France, en 1306, le commerce d'argent se fit surtout par des banquiers, qu'on nommait Lombars et Caorsins (voy. ces mots).

Au xvie siècle, François ier établit à Lyon à l'imitation de plusieurs villes d'Italie, une banque publique qui rendit de grands services au commerce. Voici ce qu'en dit J. Bodin (République, livre iv) : « L'an mdxliii (1543), le cardinal de Tournon, lorsqu'il avoit le crédit envers le roi François ier, lui fit entendre qu'il y avoit moyen d'attirer en France les finances de tous côtés et en faire fonds à l'avenir pour en frustrer les ennemis ; il lui persuada d'établir la banque de Lyon, et de prendre l'argent d'un chacun en payant l'intérêt à huit pour cent. Les lettres décernées et l'ouverture de la banque ainsi faite, chacun y venoit à l'envi de la France, de l'Allemagne et de l'Italie. » En 1549, une banque ou bourse de commerce fut établie à Toulouse ; Rouen en eut une en 1566. Mais ce ne fut que beaucoup plus tard, au xviiie siècle, que le système des banques et des bourses de commerce, déjà accrédité en Angleterre et en Écosse, reçut en France une extension considérable. « L'Écossais Law voulut, dit M. Thiers (Encyclopédie progressive), créer une puissance nouvelle, le crédit, indispensable au gouvernement depuis que l'administration était devenue si vaste, si compliquée, si coûteuse ; il voulut augmenter la force morale du gouvernement par la confiance des citoyens, sa force matérielle en mettant à sa disposition tout le numéraire de l'État ; enfin, tuer l'usure qui, depuis un siècle, était la grande plaie du pays, et créer une banque administrant les revenus de toute la France, réunissant à l'exploitation des monopoles du commerce la fabrication des monnaies ; offrant aux capitalistes des moyens de placement, à la circulation un agent commode, une monnaie de compte à l'abri des variations de la monnaie d'or et d'argent ; tel fut le projet que Law présenta au régent. »

Le régent adopta ces idées et autorisa, en 1716, l'établissement d'une banque, au capital de six millions, divisés en actions de cinq cents livres. Cette banque, dont les opérations sont trop compliquées pour que nous cherchions ici à en exposer tous les détails, n'était dans l'origine qu'une caisse particulière, qui escomptait les lettres de change et délivrait des billets qui devaient être remboursés à vue en écus de banque à l'abri des variations monétaires. Cette première opération eut un grand succès et donna une vive impulsion au commerce. Un arrêt du conseil du mois d'avril 1717 déclara que les billets de cette banque seraient reçus comme espèces dans les caisses royales. La même année (août 1717), le régent créa la compagnie d'Occident, dont Law fut nommé directeur. Les actions étaient primitivement de cinquante livres ; on en créa pour vingt-cinq millions et on séduisit un grand nombre de capitalistes en leur promettant l'exploitation des terres et des mines de la Louisiane que le gouvernement abandonnait à la compagnie ; on y ajouta bientôt la propriété du Sénégal et le privilège exclusif du commerce de la Chine. Dès cette époque l'engouement pour le système de Law fit monter à en prix excessif les actions de la compagnie. Comme les terres, dont on promettait l'exploitation, étaient situées principalement sur les bords du Mississipi, on appela les agioteurs Mississipiens. « La somme totale des actions de la compagnie, dit Lemontey (Hist. de la Régence), finit par s'élever à seize cent soixante et quinze millions ; ce qui était plus que le double de tout l'argent du royaume à cette époque. Mais Law comptait, pour établir la balance, sur le papier-monnaie de sa banque. On y portait l'argent, et on l'y échangeait en billets ; ceux-ci passaient à la compagnie en échange des actions ; les actions à leur tour passaient dans la caisse de la banque pour répondre de l'emprunt des billets, et, tandis que les actions doublaient, triplaient, décuplaient de valeur, les billets, dont le prix était invariable, tenaient lieu de l'argent, et même lui étaient préférés. » Le commerce profita d'abord de la rapide circulation des capitaux qui résulta de cet engouement pour le système de Law. La marine s'accrut et la Nouvelle-Orléans fut fondée à l'embouchure du Mississipi.

En 1718, la banque de Law obtint le privilège de raffinage des métaux, de la fabrication des monnaies d'or et d'argent, de la vente exclusive des tabacs ; elle fut bientôt subrogée à la ferme générale pour le recouvrement des impôts ; enfin, elle fut érigée, cette même année, en Banque royale. Law voulait réunir dans ses mains le commerce et les richesses de la France. La refonte des monnaies, qu'il fit exécuter en vertu des nouveaux privilèges qui lui avaient été concédés, en diminua la valeur et avait pour but principal de dégoûter du numéraire. Il fut défendu de faire des remboursements en argent au-dessus de six cents livres. En 1719, Law se fit encore concéder le monopole de l'ancienne compagnie des Indes fondée par Colbert. « On fabriqua à cette époque, dit Lemontey, une si énorme quantité de billets de banque, qu'il fallut doubler le nombre des commis à la signature. Cette émission insensée n'effraya personne et ne ralentit point l'ardeur de l'agiotage. Les mois d'octobre et de novembre de cette année (1719) furent un temps d'ivresse et de vertige, et l'apogée du système de Law. Mais l'aveuglement ne pouvait être de longue durée, et le jour où la moindre inquiétude ferait naître la pensée de réaliser en argent ces billets dont la valeur excédait si prodigieusement celle des espèces en circulation, tout ce fantastique édifice devait crouler. »

Vainement Law s'apercevant de la ruine imminente de son système s'efforça de le soutenir par la violence. Ayant été nommé contrôleur général (5 janvier 1720), il fit rendre par le conseil un arrêt aussi absurde que tyrannique qui défendait à toutes personnes et communautés de garder chez elles plus de cinquante livres d'argent, sous peine de confiscation au profit des dénonciateurs et de dix mille livres d'amende. Malgré cet arrêt et d'autres aussi violents, on ne put payer les billets et les actions que l'on avait si imprudemment multipliée. La compagnie des Indes fut la première menacée de ruine. Law la réunit alors à la banque par un arrêt du conseil (23 février 1720). Le 5 mars, un nouvel arrêt du conseil permit de convertir les actions de la compagnie en billets de banque et réciproquement. Mais ces mesures ne servirent qu'à entraîner la banque dans la ruine de la compagnie des Indes. Alors la banqueroute commença ; un arrêt du 21 mai 1720 réduisit les billets à la moitié de leur valeur. Le parlement fit rapporter cet arrêt ; mais la confiance était perdue, et bientôt Law fut réduit à prendre la fuite. Un arrêt du 10 octobre 1720 déclara que les billets de banque n'auraient plus cours forcé. On peut distinguer dans ce système financier quatre points principaux : 1° Une banque particulière (1716), dont les opérations furent sages et utiles ; 2° la création d'une compagnie de la Louisiane (1717) dont les actions n'avaient pour garantie que des terres peu connues, dont on avait énormément exagéré la valeur ; 3° l'érection de la banque de Law en banque royale (1718) avec concession de privilèges immenses et entre autres de la fabrication des monnaies d'or et d'argent ; 4° la réunion de l'ancienne compagnie des Indes à la compagnie de la Louisiane (1719). C'est l'époque de l'apogée du système, l'époque où Law méconnaissant tous les principes, sur lesquels reposent les banques, multiplie l'émission des billets au point d'en rendre le remboursement impossible, et opère la fusion complète des compagnies de commerce et de la banque. Lorsque le désenchantement arrive et que les actionnaires demandent le remboursement, la banque devenue solidaire des compagnies est ruinée. Ce système avait enrichi quelques agioteurs qui avaient acheté les actions au pair, et les avaient revendues avec d'énormes bénéfices ; mais des milliers de familles avaient été ruinées. L'agiotage n'en continua pas moins, et le gouvernement donna aux banquiers et autres spéculateurs une des salles du palais Mazarin. La Bourse fut successivement transférée au Trésor, dans l'église des Petits-Pères, au Palais-Royal, et enfin à la Bourse actuelle qui, commencée en 1808, n'a été terminée qu'en 1826. C'est là qu'a lieu la vente des actions, dont l'usage n'a pas cessé depuis la banque de Law. On divise le capital nécessaire pour la fondation d'une banque, pour la construction d'un monument, pour l'exploitation d'une usine, pour la publication d'un journal, etc., en un certain nombre de parts qu'on nomme actions. Le porteur d'une action est tenu à verser une somme déterminée et a droit à une part proportionnelle des bénéfices. Depuis un certain nombre d'années, la construction des chemins, de fer a donné lieu à l'émission d'un grand nombre d'actions. Leur valeur varie suivant le succès de l'entreprise ; telle action qui n'était primitivement que de cinq cents francs a acquis une valeur double, triple, etc. Les actions se négocient comme les rentes sur l'État et leur cours est fixé à la Bourse comme celui des fonds publics.

Le mauvais succès de la banque de Law fit abandonner pour longtemps le projet d'une banque nationale. On ne peut donner ce nom à la caisse d'escompte établie par Turgot en 1776 (24 mars). Ce ne fut qu'en 1803, au moment ou la France se relevait sous le gouvernement du premier consul, que fut fondée la Banque de France, au capital de trente millions. Ce capital fut progressivement augmenté et divisé en actions de mille francs, dont la valeur a varié avec les événements politiques. Depuis 1830 surtout, les actions de la Banque de France ont été très recherchées. La Banque de France a pour but principal d'escompter les lettres de change, de faire des avances sur des effets publics ou sur des dépôts de lingots ou monnaies étrangères d'or et d'argent, de se charger du recouvrement des effets, enfin de recevoir en compte courant les sommes versées par des particuliers et des établissements publics, et de payer les traites jusqu'à concurrence des sommes reçues. Les billets qu'elle émet sont un papier-monnaie d'une valeur certaine, et dont la diffusion facilite les opérations commerciales. La direction de la Banque de France est confiée à un gouverneur général, assisté de deux sous-gouverneurs, de quinze régents et de trois censeurs. Il y a de plus un conseil général élu par les principaux actionnaires. La Banque a des succursales et comptoirs d'escompte dans les principales villes de France. Un décret de 1848 a changé en succursales de la Banque de France toutes les banques départementales. À la même époque les comptoirs d'escompte, fondés par des associations particulières, ont facilité les opérations commerciales entravées par la crise politique.

On appelait autrefois banquiers en cour de Rome ou banquiers expéditionnaires, les banquiers qui avaient le privilège de faire obtenir les grâces, bulles, dispenses, etc., de la cour de Rome. Ils tiraient leur origine des Guelfes d'Italie, qui, forcés de fuir leur pays, se réfugièrent en France et surtout à Avignon, vers 1330. « Ils y établirent, dit le bénédictin D. de Vaines, un bureau, par le canal duquel les dispenses, les brefs et les bulles passaient aux personnes éloignées ; c'était pour eux une espèce de trafic, dont le gain était si sordide et l'usure si criante, qu'on les appelait les marchands et les changeurs du pape (mercatores et cambiatores domini papa). » Les banquiers des grandes villes se chargèrent de faire venir les bulles et autres actes de la chancellerie romaine ; mais il y eut tant de falsifications, que, sous Henri ii, l'autorité civile fut obligée d'intervenir pour réprimer les abus. Les banquiers en cour de Rome ne devinrent officiers publics que par un édit de 1673, et par une déclaration de janvier 1675. Ils étaient au nombre de douze pour Paris. Les expéditions de la chancellerie romaine devaient être revêtues de leur signature, pour avoir un caractère authentique devant les tribunaux.

d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899

 

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