|
Commissaires. — Nom donné à tous ceux qui recevaient une mission du roi ou d'une assemblée pour inspecter les provinces, administrer la justice, soutenir une loi devant les assemblées politiques, etc.
Commissaires de police. Voy. Police.
Commissaires des guerres, fonctionnaires chargés de veiller à l'approvisionnement des armées. Voy. Hiérarchie militaire.
Commissaires des vivres. Voy. Hiérarchie militaire.
Commisaaires-priseurs, officiers ministériels chargés de faire la vente des biens meubles.
d'après le Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France
Adolphe Chéruel (1809-1891) — Paris, 1899
COMMISSAIRES, subst. masc.
plur. Les rois de France nommèrent à différentes époques
des Commissaires départis
dans les provinces pour y faire la recherche des faux nobles ;
on leur produisait les titres constitutifs de noblesse,
ou les lettres-patentes d'anoblissement, et ils rendaient
un jugement qui confirmait dans la noblesse, ou qui condamnait à une
amende ceux qui avaient usurpé. Ces intendants des
provinces étaient
assez ordinairement revêtus de ces fonctions de Commissaires départis, et
la plupart des jugements de maintenue se trouvent aujourd'hui
signés d'eux.
d'après le Dictionnaire encyclopédique
de la noblesse de France
Nicolas Viton de Saint-Allais (1773-1842) — Paris, 1816
Plan du site | Mises à jour | RSS | Presse | Liens
Partenariats | Webmestres |
Infos légales |
Contact
Copyright © Au Blason des Armoiries – Tous droits réservés – 2005-2008
Partenariats : Agir XIX - Annuaire de généalogie - Annuaire des artisans d'art
Ascendance et généalogie - Charles de Flahaut - Château de Moyen - Historia Nostra
Le Passé Présent - Rois et Présidents
Devenir partenaire ?
|
Blason des Armoiries » Institutions » Commissaires
