Suzerain

SUZERAIN, NE, adject. et subst. Les seigneurs Suzerains étaient les ducs, comtes, et autres grands seigneurs. Ils pouvaient être juges de ressort, et les appellations des juges des hauts-justiciers se relevaient devant le juge seigneur Suzerain, quand il avait le droit de ressort. Quand le seigneur Suzerain était un ancien pair de France, les appellations des sentences rendues par ses juges, se relevaient immédiatement au parlement ; s'il n'était pas pair, elles se relevaient devant les baillis ou sénéchaux. Depuis, on ne vérifia plus les lettres de duché et pairie qu'à la charge du ressort ordinaire. Loyseau a observé que les mots de Suzerain et de suzeraineté n'avaient été faits que pour désigner cette portion de la puissance publique et de la souveraineté qui a été usurpée par les particuliers, et que ces termes sont aussi étrangers que cette espèce de seigneurie était absurde. Du Tillet dit que le droit de ressort est un droit de souveraineté, c'est pourquoi les modernes, pour ôter l'équivoque, appelaient suzeraineté le droit de ressort que quelques grands seigneurs dit royaume avaient conservé ; il fallait avoir un titre pour cela.

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